AcyeL Studio
Illustrator & bookish artist
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Conditions de vente et d'utilisation
🇫🇷 CGVU 🇫🇷
Ce que je ferai ou non
Ce que je peux faire :
✦ Personnages originaux
✦ Fanart
✦ Animaux et autres créatures
✦ Nudité légère
✦ Portraits (semi realisme)Ce que je ne ferai pas :
✦ NSFW (-18)
✦ Gore choquant
✦ Mecha
☁ CONTRAT DE COMMANDE D’ILLUSTRATION ☁
ATTENTION : pour toute commande, ce contrat vous sera envoyé et devra être signé avant que je puisse commencer le travail.✦ Conditions de paiement & temps de travail ✦→ Tout retard de paiement suspend la prestation jusqu’au règlement complet.
→ La facturation s’effectue par tranches :
✿ 30 minutes pour les commissions SURPRISE
✿ 1 heure pour les commissions SUR-MESURE
Toute tranche entamée est due.
→ Si le client commande moins d’heures que nécessaire, il devra ajouter le temps manquant pour finaliser l’œuvre (maximum 1h pour les commissions "SURPRISE").
→ Si le temps de travail est significativement inférieur à la commande (plusieurs heures), la différence pourra être remboursée ou convertie en prestation complémentaire (bonus, variantes, détails supplémentaires).
→ Si le temps de travail est significativement inférieur à la commande, la différence pourra être remboursée ou convertie en prestation complémentaire (bonus, variantes, détails supplémentaires).✦ Delais & Livraison ✦→ Début du projet : à réception du paiement.
→ Délai maximum :
✿ Commissions "surprise" : 120 jours ouvrés après validation du projet.
✿ Commissions "sur-mesure" : 60 jours ouvrés après validation du projet (hors retards dus au client ou à des cas de force majeure du côté de l'artiste).
→ Livrables :
✿ Commissions surprise : PNG, A4 (portrait ou paysage), 300 dpi.
✿ Commissions sur-mesure : format libre à préciser.
✿ Fichier transmis via Swisstransfer (lien de téléchargement sécurisé), ou directement sur Ko-Fi.
→ L’artiste n’est pas responsable si le client perd les fichiers après livraison.✦ Processus creatif & retouches - commissions "sur-mesure" ✦→ Nombre de sketchs proposés pour validation à définir avec le client en amont.
→ Suivi régulier avec le client pour ajustements (ambiance colorée, composition,etc).
→ Retouches incluses et illimitées (selon le temps réservé).
→ Le client doit donner ses retours sous 10 jours après chaque étape, sinon le délai final est décalé.✦ Licence & utilisation ✦→ L’illustration est fournie pour usage personnel uniquement (réseaux sociaux, portfolio perso, impression privée).
→ Toute utilisation pour promouvoir un produit, un projet ou un service = usage commercial → Licence à prévoir.
✿ Exemples : pubs, flyers, affiches, campagnes, merchandising, publications rémunérées.
→ L’utilisation des œuvres de l’artiste pour des NFT ou comme ressource pour une IA générative est strictement interdite.
→ L’artiste conserve tous les droits d’auteur.
→ Le client a uniquement le droit d’usage défini ci-dessus.
→ Les OC (personnages) restent la propriété du client, mais l’artiste garde ses droits moraux sur le style.✦ Clause de penalites en cas de violation des droits ✦→ Toute utilisation de l’illustration hors du cadre défini dans ce contrat (usage commercial non autorisé, NFT, IA générative, diffusion non autorisée, modification ou revente) entraînera :
→ Facturation immédiate des droits d’utilisation manquants.
→ En cas de refus de régularisation : poursuites légales pour violation du droit d’auteur (articles L.335-2 et suivants du CPI).
→ Dommages et intérêts possibles selon le préjudice subi.✦ Diffusion & confidentialite ✦→ Par défaut, l’artiste peut montrer le projet (portfolio, réseaux, site web).
→ Si le client veut garder le projet confidentiel, il doit le spécifier avant le début du projet.✦ Responsabilite & annulation ✦→ L’artiste n’est pas responsable d’un mauvais usage de l’illustration par le client ou un tiers.
→ En cas d’annulation après démarrage, aucun remboursement (sauf si le client avait payé trop d’heures → remboursement ou conversion en bonus).✦ Force majeure ✦→ En cas de maladie, accident, panne matérielle ou événement imprévu, les délais sont suspendus sans pénalité.
→ Remboursement intégral prévu uniquement si l’artiste est dans l’impossibilité de commencer le travail.✦ Droit applicable ✦→ Contrat soumis au droit français.
→ Tribunal compétent : lieu de résidence de l’artiste.
♥
🇬🇧 Tos 🇬🇧
what I will do or not
I will do
✦ Original characters
✦ Fanart
✦ Pets and other creatures
✦ Light nudity
✦ Portraits (semi realism)I won't do
✦ NSFW
✦ Heavy gore
✦ Mecha
☁ ILLUSTRATION COMMISSION AGREEMENT ☁
WARNING: For any order, this contract will be sent to you and must be signed before I can begin the work.✦ Payment Terms & Working Time ✦→ Any late payment will suspend the work until full payment is received.
→ Billing is done in time blocks:
✿ 30 minutes for SURPRISE commissions
✿ 1 hour for CUSTOM commissions
Any started block is due.
→ If the client orders fewer hours than needed, they must add the missing time to complete the artwork (maximum 1 hour for SURPRISE commissions).
→ If the actual working time is significantly less than the purchased hours, the difference may be refunded or converted into additional work (bonus, variants, extra details).
→ Full refund is only provided if the artist is unable to start the work.✦ Deadlines & Delivery ✦→ Project start: upon receipt of payment.
→ Maximum deadlines:
✿ SURPRISE commissions: 120 business days after project approval
✿ CUSTOM commissions: 60 business days after project approval (excluding delays caused by the client or force majeure events on the artist’s side)
→ Deliverables:
✿ SURPRISE commissions: PNG, A4 (portrait or landscape), 300 dpi
✿ CUSTOM commissions: format to be specified
✿ Files delivered via Swisstransfer (secure download link) or directly via Ko-Fi
→ The artist is not responsible if the client loses the files after delivery.✦ Creative Process & Revisions – CUSTOM Commissions ✦→ Number of sketches for initial approval to be defined with the client beforehand.
→ Regular follow-ups with the client for adjustments (color mood, composition, etc.).
→ Revisions included and unlimited (within the booked time).
→ Client must provide feedback within 10 days of each stage; otherwise, the final deadline is postponed.✦ Licence & usage ✦→ The illustration is provided for personal use only (social media, personal portfolio, private printing).
→ Any use to promote a product, project, or service = commercial use → separate license required.
✿ Examples: ads, flyers, posters, campaigns, merchandising, paid publications
→ Use of the artist’s work for NFTs or as a resource for generative AI is strictly prohibited.
→ The artist retains all copyrights.
→ The client only has the usage rights defined above.
→ OC characters remain the client’s property, but the artist retains moral rights on the style.✦ Penalty Clause for Rights Violations ✦→ Any use of the illustration outside the scope of this agreement (unauthorized commercial use, NFTs, generative AI, unauthorized distribution, modification, or resale) will result in:
☾ Immediate billing for missing usage rights
☾ If not rectified: legal action for copyright infringement (Articles L.335-2 and following of the French Intellectual Property Code)
☾ Possible damages depending on the harm suffered✦ Display & Confidentiality ✦→ By default, the artist may display the project (portfolio, social media, website).
→ If the client wishes to keep the project confidential, this must be stated before the start of the project.✦ Liability & Cancellation ✦→ The artist is not responsible for misuse of the illustration by the client or a third party.
→ If the project is canceled after work has started, no refund (except if the client overpaid for hours → refund or conversion into bonus work).✦ Force majeure ✦→ In case of illness, accident, hardware failure, or unforeseen events, deadlines are suspended without penalty.
→ Full refund is only provided if the artist is unable to start the work.✦ Applicable Law ✦→ This agreement is governed by French law.
→ Competent court: artist’s place of residence.
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Licence pour un usage commercial
☁ Petit.es auteurices et auteurices auto-édité.es ☁
Utilisation et protection de votre illustration✦ Ces licences vous permettent d’utiliser les illustrations que j'ai créé pour vous en toute sécurité selon votre projet : réseaux sociaux, promotion du livre, couverture ou goodies.
J'ai fait en sorte qu'elles soient abordables et modulables le plus possible pour être accessible aux petit.e.s auteurices.
☁ Elles garantissent le respect des droits d’auteur, protègent votre univers et vos personnages, et vous offrent une utilisation claire et légale.
✐ En choisissant la licence adaptée, vous soutenez mon travail et me permettez de continuer à créer des œuvres originales et uniques pour vous et la communauté d’auteurs.
✦ LICENCES D'USAGE - Réseaux & promotion ✦
| Usage autorisé | Inclut | Exemples | Tarif | |
|---|---|---|---|---|
| USAGE PERSONNEL ET PROMOTIONNEL SANS VENTE | Usage privé et promotion sans vente : réseaux perso, portfolio, impression privée, bannière, photo de profil. | / | Partage sur Instagram perso, portfolio en ligne, impression pour soi. | Inclus |
| PROMOTION PROFESSIONNELLE (HORS LIVRE) | Posts réseaux, teasers, newsletters, annonces de sortie, communication autour de produits, flyers, plv... | Usage personnel et promotionnel sans vente | Usage de l’illustration pour une photo de profil, bannière, mettre en avant une œuvre, une sortie, ou tout contenu visant à promouvoir un produit. | 30€ / 1 an, 120€ / 5 ans, 200€ /10ans par illu. |
| PROMOTION POUR ILLUSTRATIONS LIÉES A UN LIVRE | Posts réseaux, teasers, newsletters, annonces de sortie, communication autour du livre, flyers, plv, marques-page pour dédicace. | Usage personnel et promotionnel sans vente | Usage de l’illustration pour mettre en avant un livre : un financement participatif, une sortie, ou tout contenu visant à le promouvoir. | 30€ / 1 an, 120€/5 ans, 200€/10ans par illu - Tarif dégressif selon nbre d'illus* |
*1 illu : 100% du prix, 2-3 illus : 90%, 4-5 : 75% du prix, 6-8 : 60%, 9+ : 50% du prix (plancher minimal). Exclusif aux illustrations réalisées dans le cadre d'un livre.
✦ LICENCES LIVRES - Calcul dès le 1er exemplaire imprimé - <500 exemplaires ✦
| Usage autorisé | Inclut | Exemples | Tarif | |
|---|---|---|---|---|
| DECORATION/VIGNETTE <500 exemplaires | Reproduction de l’illustration à l’intérieur d’un livre imprimé (numérique inclus) | Usage personnel | Petit élément utilisé comme décoration, séparation de texte etc | 0.5% du prix HT du livre |
| INTERIEUR DE LIVRE <500 exemplaires | Reproduction de l’illustration à l’intérieur d’un livre, imprimé (numérique inclus) | Usage personnel | Illustration dans un roman, artbook, recueil de nouvelles. | 2% du prix HT du livre |
| COUVERTURE DE LIVRE <500 exemplaires | Illustration en couverture de livre imprimé (numérique inclus) | Usage personnel | Couverture principale, jaquette de livre, illustration de couverture Kindle. | 5% du prix HT du livre |
- Prix calculé sur le prix unitaire HT × nombre d’exemplaires produits.
- Le paiement se fait à la fin de la campagne ou à la production, sur justificatif (facture imprimeur ou relevé Ulule).
- La licence couvre uniquement l’exploitation physique des exemplaires produits.
- Toute autre utilisation (ex. merchandising, autre campagne) nécessite un accord supplémentaire.
✦ GOODIES / SUPPORTS IMPRIMÉS - Calcul dès le 1er exemplaire imprimé - <200 exemplaires ✦
| Usage autorisé | Inclut | Exemples | Tarif | |
|---|---|---|---|---|
| GOODIES CROWDFOUNDIND | Tout support print | Personnel + Utilisation réseaux pros et promotion | cartes postales, marque-pages, tote bags, prints, stickers... | 5% sur le CA HT des goodies |
| PRODUITS BOUTIQUE | Tout support print qui sera revendu sur ta boutique physique ou en ligne. | Personnel + Utilisation réseaux pros et promotion | cartes postales, marque-pages, tote bags, prints, stickers... | 8% du prix total des articles HT |
Notes importantes✦ Une durée limitée est obligatoire, il est impossible de céder les droits sur une durée infinie.✦ Territoire de diffusionLes licences sont valables par défaut pour les pays francophones (France, Belgique, Suisse, Canada francophone, Outre-Mer).
Pour une diffusion internationale ou une campagne multilingue, il suffit d’ajouter une extension de licence : +100 % du tarif initial.
Ce système garde les licences accessibles aux petits auteurs, tout en restant équitable pour les projets à portée plus large.✦ L’auteur s'engage à déclarer le nombre exact d’exemplaires imprimés pour le calcul (pour les livres et produits), et dans le cas d'une campagne de crowdfunding le prix HT de tous les goodies.✦ La licence couvre uniquement les tirages déclarés ; tout dépassement nécessite un ajustement.✦ Pour les tirages à plus de 500 exemplaires, le prix par exemplaire devra être discuté.✦ Bonus long terme : 5 ans achetés → 1 an offert
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